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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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PROMOD STOCK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMOD STOCK
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98742421
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2028

Présentation de la marque PROMOD STOCK

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROMOD STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque PROMOD STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOD STOCK arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , PROMOD , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , FABRIMODE


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 15 septembre 1998 - Concession de licence n°262073 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374905 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 4 mai 1999 - Résiliation de licence n°276877 - Publication au BOPI 1999-05-04

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2008 n°2375494 - Publication au BOPI 2008-06-10

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674887 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à dos, sacs de voyage, porte monnaie, portefeuille, porte carte, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures ; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.